Abécédaire du droit du tourisme

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

A
Agence nationale pour le chèque-vacances (en cours d'actualisation)
Agents de voyage
Agence de voyage
Atout France (en cours d'actualisation)
Auberge de jeunesse (en cours d'actualisation)

C
Camping - caravanage
Chambres d'hôtes (en cours d'actualisation)
Classement des hébergements touristiques
Chèques-vacances (en cours d'actualisation)
Collectivités locales
Communes touristiques
Compétences territoriales tourisme
Concession de plage (en cours d'actualisation)
Contrats de plan État-Région (en cours d'actualisation)

D
Destination pour tous (en cours d'actualisation)
Directive voyages à forfait (DVAF)

F
Fiscalité du tourisme (en cours d'actualisation)
Forfait

G
Garantie financière
Guides

H
Habitations légères de loisirs - parcs - résidences mobiles (en cours d'actualisation)
Hébergements touristiques marchands (en cours d'actualisation)
Handicap (en cours d'actualisation)
Hôtels (en cours d'actualisation)

I
Immatriculation

L
Labels (en cours d'actualisation)

M
Maisons familiales de vacances (en cours d'actualisation)
Médaille du Tourisme
Meublés de Tourisme (en cours d'actualisation)
Montagne (en cours d'actualisation)
Multipropriété de loisirs (en cours d'actualisation)

O
Offices du Tourisme (en cours d'actualisation)
ORIL (Opérations de réhabilitation d’immobilier de loisir) (en cours d'actualisation)
OTA (Online Tourism Agency)
Outre-Mer (en cours d'actualisation)

P
Palaces
Parcs d'attractions et de loisirs (en cours d'actualisation)
Parcs nationaux (en cours d'actualisation)
Parcs naturels régionaux (en cours d'actualisation)
Parcs résidentiels de loisirs
Plages (en cours d'actualisation)
Plate-forme de réservation (en cours d'actualisation)
Prestations de voyage liées

Q
Qualité tourisme (en cours d'actualisation)

R
Refuge de montagne (en cours d'actualisation)
Répartition des compétences et organisation territoriale
Résidences de tourisme

S
Schémas régionaux et départementaux du tourisme
Stations classées de tourisme
Structures locales (Comités départementaux du Tourisme (CDT), Comités régionaux du Tourisme (CRT)) (en cours d'actualisation)

T
Taxe de séjour
Tourisme social et familial (en cours d'actualisation)
Tours opérateurs

U
UTN (Unités touristiques nouvelles)

V
Villages de vacances (en cours d'actualisation)
Villages résidentiels de tourisme (en cours d'actualisation)
Voyage à forfait