Abécédaire du droit du tourisme

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

 

A
Agence nationale pour le chèque-vacances (en cours d'actualisation)
Agents de voyage
Agence de voyage
Atout France (en cours d'actualisation)
Auberge de jeunesse (en cours d'actualisation)

C
Camping - caravanage (en cours d'actualisation)
Chambres d'hôtes (en cours d'actualisation)
Classement des hébergements touristiques
Chèques-vacances (en cours d'actualisation)
Collectivités locales
Communes touristiques
Compétences territoriales tourisme
Concession de plage (en cours d'actualisation)
Contrats de plan- Etat-Région (en cours d'actualisation)

D
Destination pour tous (en cours d'actualisation)
DGE (compétence en tourisme) (en cours d'actualisation)

F
Fiscalité du tourisme (en cours d'actualisation)
Forfait (directive voyage à forfait) 

G
Garantie financière
Guides

H
Habitations légères de loisirs - parcs - résidences mobiles (en cours d'actualisation)
Hébergements touristiques marchands (en cours d'actualisation)
Handicap (en cours d'actualisation)
Hôtels (en cours d'actualisation)

I
Immatriculation

L
Labels (en cours d'actualisation)

M
Maisons familiales de vacances (en cours d'actualisation)
Médaille du Tourisme (en cours d'actualisation)
Meublés de Tourisme (en cours d'actualisation)
Montagne (en cours d'actualisation)
Multipropriété de loisirs (en cours d'actualisation)

O
Offices du Tourisme (en cours d'actualisation)
ORIL (Opérations de réhabilitation d’immobilier de loisir) (en cours d'actualisation)
OTA (Online Tourism Agency)
Outre-Mer (en cours d'actualisation)

P
Palaces (en cours d'actualisation)
Parcs d'attractions et de loisirs (en cours d'actualisation)
Parcs nationaux (en cours d'actualisation)
Parcs naturels régionaux (en cours d'actualisation)
Parcs résidentiels de loisirs (en cours d'actualisation)
Plages (en cours d'actualisation)
Plate-forme de réservation (en cours d'actualisation)

Q
Qualité tourisme (en cours d'actualisation)

R
Refuge de montagne (en cours d'actualisation)
Répartition des compétences et organisation territoriale (en cours d'actualisation)
Résidences de tourisme (en cours d'actualisation)

S
Schémas régionaux et départementaux du tourisme
Stations classées de tourisme
Structures locales (Comités départementaux du Tourisme (CDT), Comités régionaux du Tourisme (CRT)) (en cours d'actualisation)

T
Taxe de séjour
Tourisme social et familial (en cours d'actualisation)
Tours opérateurs

U
UTN (Unités touristiques nouvelles) (en cours d'actualisation)

V
Villages de vacances (en cours d'actualisation)
Villages résidentiels de tourisme (en cours d'actualisation)
Voyage à forfait