Abécédaire du droit du tourisme

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

A
Agence nationale pour le chèque-vacances (en cours d'actualisation)
Agents de voyage
Agence de voyage
Atout France (en cours d'actualisation)
Auberge de jeunesse (en cours d'actualisation)

C
Camping - caravanage (en cours d'actualisation)
Chambres d'hôtes (en cours d'actualisation)
Classement des hébergements touristiques
Chèques-vacances (en cours d'actualisation)
Collectivités locales
Communes touristiques
Compétences territoriales tourisme
Concession de plage (en cours d'actualisation)
Contrats de plan- Etat-Région (en cours d'actualisation)

D
Destination pour tous (en cours d'actualisation)
DGE (compétence en tourisme) (en cours d'actualisation)
Directive voyages à forfait (DVAF)

F
Fiscalité du tourisme (en cours d'actualisation)
Forfait

G
Garantie financière
Guides

H
Habitations légères de loisirs - parcs - résidences mobiles (en cours d'actualisation)
Hébergements touristiques marchands (en cours d'actualisation)
Handicap (en cours d'actualisation)
Hôtels (en cours d'actualisation)

I
Immatriculation

L
Labels (en cours d'actualisation)

M
Maisons familiales de vacances (en cours d'actualisation)
Médaille du Tourisme
Meublés de Tourisme (en cours d'actualisation)
Montagne (en cours d'actualisation)
Multipropriété de loisirs (en cours d'actualisation)

O
Offices du Tourisme (en cours d'actualisation)
ORIL (Opérations de réhabilitation d’immobilier de loisir) (en cours d'actualisation)
OTA (Online Tourism Agency)
Outre-Mer (en cours d'actualisation)

P
Palaces
Parcs d'attractions et de loisirs (en cours d'actualisation)
Parcs nationaux (en cours d'actualisation)
Parcs naturels régionaux (en cours d'actualisation)
Parcs résidentiels de loisirs (en cours d'actualisation)
Plages (en cours d'actualisation)
Plate-forme de réservation (en cours d'actualisation)
Prestations de voyage liées

Q
Qualité tourisme (en cours d'actualisation)

R
Refuge de montagne (en cours d'actualisation)
Répartition des compétences et organisation territoriale
Résidences de tourisme (en cours d'actualisation)

S
Schémas régionaux et départementaux du tourisme
Stations classées de tourisme
Structures locales (Comités départementaux du Tourisme (CDT), Comités régionaux du Tourisme (CRT)) (en cours d'actualisation)

T
Taxe de séjour
Tourisme social et familial (en cours d'actualisation)
Tours opérateurs

U
UTN (Unités touristiques nouvelles)

V
Villages de vacances (en cours d'actualisation)
Villages résidentiels de tourisme (en cours d'actualisation)
Voyage à forfait